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Garde Pêche : arrêtés Préfectoraux

16.01.2023

Veuillez trouver ici les arrêtés préfectoraux portant agrément aux missions de garde-particulier sur les communes d'Audincourt, Bart, Bavans, Bethoncourt, Brognard, Colombier Fontaine, Courcelles les Montbéliard,...[En savoir plus]

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Covoiturage.

16.11.2022

Le réseau évolitY a lancé sa nouvelle solution de covoiturage « évolitY Covoiturage ». Ce nouvel outil, disponible via le téléchargement de l’application « KAROS » sur votre téléphone, vous permet de trouver le covoitureur...[En savoir plus]

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Arrêté municipal permanent.

30.06.2022

Arrêté municipal permanent portant sur la circulation, la divagation et les déjections des chiens sur l'ensemble de la commune. Pour prendre connaissance de l'arrêté municipal du 15 juin 2022, cliquez ici. [En savoir plus]

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Installation d'une borne hygiène canine

15.10.2021

Le service technique de la municipalité vient d'installer, vers le terrain multisports,  une borne d'hygiène canine pour encourager les propriétaires de chiens à ramasser les déjections de leur animal de compagnie, rien de...[En savoir plus]

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Classement sonore des infrastructures routières

14.09.2021

Vous trouverez l'arrêté Préfectoral du classement sonore des infrastructures routières du département du Doubs en cliquant ici et plus particulièrement la carte de la commune de Dambenois ici.[En savoir plus]

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Violences conjugales: le 3919 désormais disponible 24H/24 et 7j/7

31.08.2021

Paris, France | AFP | lundi 30/08/2021 - La ligne d'écoute pour les femmes victimes de violences, le 3919, est désormais joignable 24H/24 et sept jours sur sept, l'extension horaire débutée en...[En savoir plus]

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Taxes d'urbanisme et d'aménagement

08.02.2021

Vous construisez ou aménagez dans le Doubs, anticipez vos taxes. Contrairement à la taxe foncière et d'habitation, la TA (taxe d'aménagement) et la RAP (redevance d'archéologie préventive) ne sont pas dues périodiquement mais...[En savoir plus]

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Déjections canines

03.09.2020

Les propriétaires et détenteurs d'animaux doivent veiller à ne pas laisser souiller et dégrader le domaine public, les jardins publics et les emplacements aménagés pour les jeux d'enfants, par les déjections de l'animal placé...[En savoir plus]

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Défibrillateur.

24.06.2019

Le défibrillateur a été installé sous le porche de la mairie. Des initiations gratuites sont prévues de 18h30 à 20h00 ou de 20h à 21h30: jeudi 20 juin, mardi 25 juin et jeudi 27 juin à la Maison Pour Tous. Les personnes qui...[En savoir plus]

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Collecte des Déchets d'Activités de Soins à Risque infectieux (DASRI)

21.10.2018

En collaboration avec l’éco-organisme DASTRI, agréé par les pouvoirs publics, Pays de Montbéliard Agglomération met à disposition un dispositif de collecte des déchets d’activités de soins à risque infectieux (DASRI). La ...[En savoir plus]

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